Mentions légales

Responsable éditorial

Crédits graphiques et rédactionnels

Crédits photographiques
© teracreonte - Fotolia.com

Conception technique - graphisme
Agence de communication Unicréa - Strasbourg
RCS 440210771 - Strasbourg
SIRET : 44021077100018
Tél. / Fax : 03 88 19 68 03
eMail :

Hébergement
Coraxis
RCS 441082096 - Strasbourg
SIRET : 44108209600013
Tél.: 03 88 27 53 80
eMail :


Droit d'auteur
Reproduction - utilisation du site
Le présent site constitue une œuvre dont la Communauté de Communes de Brumath est l auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite de la Communauté de Communes de Brumath, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers ou faire l'objet d'une utilisation commerciale sans l'accord écrit préalable de la Communauté de Communes de Brumath.

La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la Communauté de Communes de Brumath.

Confidentialité et gestion des courriers électroniques
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :
1) le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti,
2) les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour la Communauté de Communes de Brumath de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.

la Communauté de Communes de Brumath ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. L'information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. la Communauté de Communes de Brumath ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l'utilisation et de l'interprétation de l'information qu'il contient.

En outre, les informations présentées dans ce site, spécifications techniques, etc.le sont à caractère purement informatif et en aucun cas contractuel. A ce titre, ces informations ne sauraient engager juridiquement la Communauté de Communes de Brumath.



Meazza : 4 rue Kellermann - 67450 Mundolsheim  |  Tél. 03 88 33 93 55  - Fax. 03 88 19 01 46          
Meazza SARL 2012 - tous droits réservés |Mentions légales  | eMail :  | Réalisation Unicréa